Gérard Marly
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gérard Marly
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants du personnel siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, les membres titulaires et suppléants
6° Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000788121
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2005
06/12/2005
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
2. Au titre de la Fédération générale CFTC des fonctionnaires, agents de l'Etat ou assimilés
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000606414
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2005
07/10/2005
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b)
Sur proposition de la Fédération générale CFTC des fonctionnaires, agents de l'Etat ou assimilés
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000606405
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2005
07/10/2005
De:
Gérard Marly
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants du personnel siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, les membres titulaires et suppléants
6° Au titre de représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000810712
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2004
15/12/2004
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
2. Au titre de la Fédération générale CFTC des fonctionnaires, agents de l'Etat ou assimilés
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000780044
(source JORF)
nomination
28 Septembre 2002
28/09/2002
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b)
Sur proposition de la Fédération générale CFTC des fonctionnaires, agents de l'Etat ou assimilés
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000415669
(source JORF)
nomination
28 Septembre 2002
28/09/2002
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération générale CFTC des fonctionnaires, agents de l'Etat ou assimilés (FGF-CFTC)
Remplace:
M. Rodriguez (Daniel)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000780025
(source JORF)
nomination
12 Juillet 2002
12/07/2002
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Au titre de la Fédération générale (CFTC) des syndicats
chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Membre suppléant
Remplace:
M. Rodriguez (Daniel)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000775785
(source JORF)
nomination
11 Janvier 2002
11/01/2002
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000534418
(source JORF)
nomination
19 Mars 1995
19/03/1995
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000534418
(source JORF)
nomination
19 Mars 1995
19/03/1995
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats
chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000368888
(source JORF)
nomination
12 Février 1995
12/02/1995
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de la fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Membres suppléants
Remplace:
Mme Le Dantec (Roberte)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000731320
(source JORF)
nomination
03 Juillet 1994
03/07/1994
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de la fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Membre titulaire
Remplace:
M. Dupaquier (Jacky)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000731320
(source JORF)
nomination
03 Juillet 1994
03/07/1994
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de la fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Membre titulaire
Remplace:
Mme Le Dantec (Roberte)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000731320
(source JORF)
nomination
03 Juillet 1994
03/07/1994
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de la fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Membres suppléants
Remplace:
M. Dupaquier (Jacky)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000731319
(source JORF)
nomination
03 Juillet 1994
03/07/1994
De:
Marly (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
Commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000184069
(source JORF)
nomination
26 Mai 1994
26/05/1994
